Taxe d’habitation supprimée : un autre impôt en vue ?

La taxe d’habitation, c’est vraiment fini ?

Bon, soyons clairs : la taxe d’habitation sur la résidence principale, celle que tout le monde payait chaque automne, n’existe plus. Supprimée en 2023, elle a été une sacrée bouffée d’air pour des millions de ménages. Pour beaucoup, c’était un poids en moins, surtout pour les budgets serrés. Cette mesure, promise sous Emmanuel Macron, a mis fin à un impôt souvent critiqué pour son manque d’équité. Parce que, franchement, payer la même chose que son voisin qui gagne trois fois plus, ce n’était pas toujours très juste, non ?

Mais voilà, même si elle est bel et bien partie, son fantôme semble encore rôder. Les collectivités locales, qui comptaient sur cet argent pour faire tourner les écoles, les bibliothèques ou ramasser les poubelles, se retrouvent un peu à sec. Et c’est là que ça coince. Sans cette manne financière, certaines mairies crient au secours. Du coup, le gouvernement commence à réfléchir à une solution de rechange. Pas question, jure-t-on, de remettre l’ancien impôt au goût du jour. Mais alors, quoi ?

Une « contribution modeste », cela veut dire quoi ?

C’est là que François Rebsamen entre en scène. Le ministre, chargé de l’Aménagement du territoire, a été très clair dans une récente interview : « Pas de retour de la taxe d’habitation ». Mais dans la foulée, il a lâché un petit caillou dans la mare : une « contribution modeste » pourrait voir le jour. Bon, d’accord, mais c’est quoi, au juste ? Pour l’instant, c’est flou, et c’est peu de le dire. Le ministre reste vague, et on sent qu’il tâte le terrain, histoire de voir comment les Français vont réagir.

Ce que l’on comprend, c’est que cette contribution serait une sorte de nouvel impôt local, mais en plus léger. L’idée, c’est de financer les services publics de proximité – ceux dont on se sert tous les jours sans trop y penser, comme les transports en commun ou l’entretien des parcs. Mais attention, le mot « impôt » fait peur, et les politiques le savent bien. Du coup, on parle de « contribution », histoire d’adoucir la pilule. Reste à savoir combien cela pourrait coûter. Quelques dizaines d’euros par an ? Plus ? Pour l’instant, personne ne se mouille.

Pourquoi les collectivités ont besoin d’argent

Si on creuse un peu, cette histoire de contribution, c’est surtout une réponse à un gros casse-tête. Les communes, les départements, les régions… tous ces échelons ont vu leurs caisses se vider avec la suppression de la taxe d’habitation. Avant, cet impôt rapportait gros : environ 20 milliards d’euros par an, rien que ça ! Une partie a été compensée par l’État, mais pas tout. Et puis, soyons honnêtes, les besoins ne font qu’augmenter. Entre l’inflation, les salaires des fonctionnaires à payer et les investissements pour le climat, les collectivités galèrent.

D’ailleurs, certaines mairies n’ont pas attendu une hypothétique contribution pour agir. Vous l’avez peut-être remarqué sur votre avis d’imposition : la taxe foncière, celle que paient les propriétaires, a grimpé dans pas mal de villes et villages. C’est une manière pour les communes de boucher les trous. Mais là encore, cela râle, parce que tout le monde n’est pas propriétaire, et ceux qui le sont n’ont pas forcément les moyens de casquer plus. Bref, le gouvernement est dans une position délicate : il faut trouver de l’argent sans trop fâcher les contribuables.

À quoi pourrait ressembler cette contribution ?

Alors, à quoi pourrait ressembler ce nouvel impôt – pardon, cette contribution ? L’on n’a pas encore de détails, mais on peut faire quelques suppositions. Déjà, elle serait probablement basée sur le logement, comme l’était la taxe d’habitation. Peut-être un calcul en fonction de la taille de votre maison ou de votre appartement, ou de sa localisation. Mais François Rebsamen a insisté sur un point : elle serait « modeste ». Traduction : pas question de revenir aux montants parfois exorbitants d’avant 2023.

Certains experts imaginent une sorte de forfait, un peu comme une redevance. D’autres parlent d’un système qui tiendrait compte des revenus, pour éviter de pénaliser les plus modestes. Ce qui est sûr, c’est que le gouvernement veut éviter à tout prix l’effet « gilets jaunes ». Une contribution mal calibrée, et c’est la grogne assurée. D’ailleurs, les discussions avec les maires et les associations d’élus locaux ont déjà commencé. L’objectif, c’est de trouver un équilibre : assez d’argent pour les collectivités, mais pas trop de pression sur votre budget.

Ce que cela change pour vous

Concrètement, si cette contribution voit le jour, qu’est-ce que cela change pour vous ? Pour l’instant, rien, puisque sur le papier, c’est seulement une idée. Mais si elle se concrétise, attendez-vous à une nouvelle ligne sur votre avis d’imposition, probablement dès 2026 ou 2027. Pas de panique, on parle de montants raisonnables – du moins, c’est ce qu’on nous promet. Si vous êtes locataire, ça pourrait ressembler à une petite charge en plus, un peu comme un loyer qui augmente légèrement. Si vous êtes propriétaire, vous risquez de la cumuler avec la taxe foncière, ce qui pourrait faire grincer des dents.

Le bon côté, c’est que cet argent servirait à des choses utiles : des routes mieux entretenues, des écoles rénovées, des bus qui passent plus souvent. Mais le hic, c’est qu’on a tous l’impression de déjà payer beaucoup. Et puis, entre l’inflation, l’essence qui reste chère et les courses qui pèsent sur le portefeuille, une nouvelle contribution, même « modeste », pourrait passer pour une goutte d’eau de trop. D’où l’importance, pour le gouvernement, de bien communiquer là-dessus.

Il existe toujours une « taxe d’habitation »

Même si la taxe d’habitation telle que l’on la connait n’existe plus, il y a tout de même la taxe sur les logements vacants (TLV) et la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV) qui visent les propriétaires de logements inoccupés depuis au moins un an, situés dans des zones tendues où la demande de logement est forte, comme certaines grandes villes ou agglomérations.

La TLV s’applique aux résidences secondaires ou logements non loués, tandis que la THLV concerne les logements vacants qui ne sont pas des résidences principales, mais elle est moins courante et dépend des communes. Ces taxes touchent donc surtout les propriétaires, qu’ils soient particuliers ou investisseurs, qui laissent leur bien vide sans justification (travaux, mise en vente, etc.), avec des montants variant selon la durée de vacance et la localisation, pour inciter à remettre ces logements sur le marché.

Et maintenant, on fait quoi ?

Pour l’instant, pas grand-chose à faire, si ce n’est garder un œil sur l’actualité. François Rebsamen et le gouvernement vont devoir préciser leurs intentions dans les mois qui viennent. Les débats au Parlement, probablement en 2025, seront cruciaux. Si vous voulez anticiper, commencez peut-être par regarder combien vous économisez ou épargnez depuis la fin de la taxe d’habitation. Ça vous donnera une idée de ce que vous pourriez « perdre » avec une nouvelle contribution.

En attendant, une chose est sûre : le sujet va faire causer. Sur les réseaux, dans les cafés, autour de la machine à café au boulot… tout le monde aura son avis. Et vous, vous en pensez quoi ? Une contribution pour les services publics, c’est une bonne idée, ou c’est juste un impôt déguisé ? Une chose est sûre : le portefeuille des Français reste au centre du jeu.